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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA DES LABORATOIRES SARBEC FRANCE
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INSTITUT PHYTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTITUT PHYTO
SA DES LABORATOIRES SARBEC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1692914
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
INSTITUT PHYTO de SA DES LABORATOIRES SARBEC FRANCE

Présentation de la marque INSTITUT PHYTO

Déposée le 12 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA DES LABORATOIRES SARBEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT PHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SA DES LABORATOIRES SARBEC FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, 10 rue du Vertuquet - 59531 - NEUVILLE-EN-FERRAIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 324 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque INSTITUT PHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTITUT PHYTO est expirée depuis le 12 septembre 2021.

SA DES LABORATOIRES SARBEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AMILEGE , BIOCRINOLOGIE , FLORE D'AUDIER , AMIMA , AMISOUPLE


SA DES LABORATOIRES SARBEC FRANCE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 10 rue du Vertuquet - 59531 - NEUVILLE-EN-FERRAIN Cedex - France - SIREN 342324761


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2001 n°2203874 - Publication au BOPI 2001-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 26 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°556903 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-26

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2011 n°2480049 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-16

Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638156 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.